Cour suprême du Canada

Une visite de la Cour suprême du Canada permet de mieux connaître le plus haut tribunal du pays, qui tranche les questions juridiques d’importance pour le public.

La Cour suprême du Canada est la juridiction d’appel de dernier ressort du pays.

Le système judiciaire canadien peut être vu comme une pyramide. Sa base est constituée par les cours provinciales ou territoriales dont les juges sont nommés par le gouvernement de chaque province ou territoire. La Cour suprême du Canada, qui est la plus haute juridiction d’appel, se situe au sommet de la pyramide. Son pouvoir juridique embrasse à la fois le droit civil de la province de Québec et le droit commun des autres provinces et territoires.

Les guides, qui sont tous des étudiants en droit, expliqueront à vos élèves le fonctionnement du système judiciaire canadien. Ils énonceront également aux élèves comment la Cour suprême du Canada statue sur les enjeux légaux d’importance pour le public. Vos élèves auront peut-être la possibilité de prendre part à un tribunal fictif.

Lorsque la Cour siège, il est possible d’assister à l’audition d’un appel.

Donnez à vos élèves la chance d’établir un contact direct avec les sujets étudiés en classe. Une visite d’Ottawa vous placera à proximité d’une abondance de programmes éducatifs inspirants et divertissants, en plein air comme à l’intérieur. Tous les programmes sont offerts en français ou en anglais et s’arriment aux exigences curriculaires de chaque niveau.